La colonne vertébrale

Tout d’abord, intéressons-nous à l’anatomie de la colonne vertébrale qui supporte les charges et les contraintes du déplacement des personnes ne pouvant se mouvoir seules. La colonne vertébrale érige le tronc, assure la mobilité de la tête et du dos ainsi que la protection de la moelle épinière et du départ des nerfs rachidiens qui vont innerver l’ensemble du corps. Elle forme des courbures naturelles qu’il est important de respecter lors de nos mouvements. On parle de la courbure cervicale, ainsi que de la courbure lombaire vers l’avant qui porte le nom de lordose. La courbure dorsale ou cyphose, va vers l’arrière. Le rachis est articulé grâce aux vertèbres et aux disques intervertébraux. Il est donc la poutre maîtresse qui soutient l’ensemble de notre squelette. C’est un ensemble d’éléments articulés, capable d’amortir les chocs et les pressions qu’il subit, mais qui n’en est pas moins fragile. Ses capacités d’amortissement ne sont pas infinies. Les gestes que nous faisons de manière instinctive et qui sollicitent notre dos ne protègent pas toujours notre colonne vertébrale, en particulier lorsque nous portons des charges lourdes. Petit à petit, sa structure peut s’altérer pour aboutir à des lésions qui entraînent des gênes ou des douleurs parfois importantes.

Les vertèbres

La colonne vertébrale de l’être humain est constituée d’un empilement de 24 vertèbres articulées entre elles grâce aux quatre apophyses articulaires formant des excroissances osseuses constituant l’articulation. A cela, s’ajoute neuf à dix autres vertèbres soudées.

Les disques intervertébraux

Un disque intervertébral est inséré entre chaque vertèbre. Chaque disque est constitué d’un anneau fibreux ou fibrocartilage, assez dur entourant un noyau gélatineux plus mou et déformable. L’ensemble amortit la pression qui s’exerce sur la colonne vertébrale lorsqu’elle est soumise à des contraintes. Par exemple, lorsque nous sommes debout, le poids de notre tête et de notre corps exerce une pression sur notre colonne vertébrale, de même lorsque nous nous penchons en avant, lorsque nous marchons, par l’effet des chocs sur le sol ou enfin lorsque nous portons une charge. Soumis à une pression, le noyau gélatineux contenu dans chaque disque intervertébral répartit cette pression à la périphérie de l’anneau fibreux.

Le disque s’aplatit et s’élargit. Il reprend sa forme initiale lorsque la pression s’arrête. De cette façon, la pression exercée sur la colonne vertébrale est transmise d’une vertèbre à l’autre et est amortie au niveau de chaque disque. La pression supportée par les disques est d’autant plus importante que l’on se rapproche du bas du dos, vers la région lombaire et le sacrum.

La colonne vertébrale est au centre d’une structure tonique

Des muscles situés le long des vertèbres, appelés muscles para-vertébraux soutiennent et stabilisent la colonne vertébrale. Avec le diaphragme qui sépare le thorax de l’abdomen, les muscles abdominaux et les muscles du périnée, les muscles para-vertébraux forment ce que l’on appelle le caisson abdominal. Lorsque l’on soulève une charge importante, la contraction des muscles du caisson abdominal resserre l’abdomen autour de la colonne vertébrale, ce qui forme une poutre rigide à l’avant de celle-ci et diminue les contraintes sur les vertèbres. Cette contraction, associée à une position du dos qui respecte les courbures de la colonne vertébrale permet de “verrouiller le bas du dos” et de diminuer considérablement, voire de moitié, la pression au niveau des disques des régions lombaire et sacrée.

Respecter la mécanique de la colonne vertébrale par des positions adaptées

Lorsque la colonne vertébrale est dans une position respectant ses courbures naturelles et que les muscles du caisson abdominal sont contractés, la répartition de la pression sur l’ensemble de la colonne permet aux disques intervertébraux de jouer leur rôle d’amortisseur sans subir de surcharge ni de dommage. Par contre, si la colonne vertébrale est dans une mauvaise position, de non-respect des courbures naturelles, la pression s’exerce préférentiellement sur la région lombaire et le bas du dos. Les disques intervertébraux de cette région subissent une déformation non homogène. Ils s’écrasent par endroit et leurs noyaux se déplacent vers la périphérie.

Si ces mouvements sont répétés trop souvent, l’anneau fibreux des disques finit par se fissurer. Parfois, lors d’un mouvement quelconque, le noyau d’un disque peut alors se coincer à la périphérie de celui-ci en faisant une hernie, et comprimer les nerfs situés dans cette région le nerf sciatique ou le nerf crural.

Les risques de gestes inadaptés pour le dos

Une contracture musculaire est une contraction douloureuse, involontaire et de durée variable d’un muscle, dont le mouvement se trouve alors limité. A ne pas confondre avec la rétraction musculaire qui correspond à la diminution de la longueur d’un muscle par un raccourcissement de ses fibres dont la cause est une maladie neuromusculaire. Cependant, les gestes inadaptés ne déclenchent pas forcément de douleur. Ils abîment petit à petit la colonne vertébrale, à des vitesses variables selon les personnes. Même si l’on n’a pas mal au dos, il faut rester vigilant par rapport à la façon de positionner son dos et plus généralement son corps. Les gestes inadaptés peuvent provoquer des problèmes à trois niveaux différents. Tout d’abord, la contracture des muscles du dos entraînant une douleur aiguë, en “coup de poignard” dans la partie lombaire de la colonne, c’est le lumbago.

La douleur apparaît brutalement à la suite d’un faux mouvement ou d’un effort pour se relever. Ensuite, la lésion des disques intervertébraux, principalement ceux de la région lombaire, qui entraîne un déplacement du noyau vers la périphérie du disque, et la compression d’un nerf, c’est la hernie discale. Si le nerf sciatique est touché, on a alors une sciatique qui se présente sous la forme d’une douleur vive et lancinante du bas du dos, de la fesse et de la cuisse, qui descend parfois jusqu’au pied et aux orteils. S’il s’agit du nerf crural, c’est alors une cruralgie, sous la forme d’une douleur à l’avant de la cuisse.

Enfin, une usure prématurée du cartilage des articulations vertébrales ou arthrose prématurée, entraîne une perte de souplesse des articulations et rend les mouvements plus difficiles et douloureux. Même en l’absence d’usure prématurée, l’arthrose fragilise les cartilages des articulations vertébrales subissant un vieillissement normal, accentuant ainsi les risques de douleur. Les autres parties du corps, les épaules, le haut du dos sont également sollicitées lorsque l’on porte des charges lourdes. Une bonne gestuelle permet de ne pas surexploiter certaines régions du corps par rapport à d’autres.

Avant tout déplacement de la personne, préparer l’environnement

Qu’il s’agisse d’une personne ou d’un carton rempli de livres, les techniques de manutention sont les mêmes pour soulever ou déplacer une charge, tout en épargnant son dos. Elles s’appuient donc sur des grands principes et une certaine gestuelle. Leur application permet, lorsque l’on porte une charge, de protéger la colonne vertébrale. Ces gestes assurent la sécurité et le confort de la personne portée et respectent la mécanique du dos de la personne qui porte, d’où l’importance de les apprendre et de les utiliser autant que nécessaire. Commencez par dégager l’espace pour avoir le moins d’efforts à faire et dans les meilleures conditions possibles.

Dans la mesure où l’environnement le permet, positionner de manière astucieuse les différents éléments les uns par rapport aux autres, le lit, le fauteuil, la table…. Enlever du fauteuil ce qui pourrait gêner le transfert, les accoudoirs, les repose-pied… Enlever du sol tout ce qui pourrait gêner le déplacement. Si le lit et le fauteuil sont à hauteur variable, adaptez leurs hauteurs à celle de votre taille pour avoir à soulever le moins possible. Pour chaque geste, prévenez la personne de ce que vous vous apprêtez à faire pour que la coopération entre vous soit bonne. Demandez-lui si la position est confortable pour la réajuster si nécessaire. Veillez au positionnement de ses mains qui ne doivent pas être ballantes mais bien calées.

Les grands principes de la manutention

Se recentrer sur soi, avant de faire n’importe quel geste. Agir sans précipitation ni crispation, penser aux mouvements que l’on va réaliser, permet d’adopter la posture qui convient et d’agir avec douceur. Rapprochez-vous le plus possible du corps de la personne que vous portez car plus la charge est loin de votre dos, plus la pression supportée par votre colonne vertébrale est importante. Vos bras doivent être fléchis plutôt que tendus vers l’avant. Par ailleurs, ce rapprochement favorise les gestes enveloppants, plus sécurisants et adaptés aux personnes dont le tonus musculaire est faible. Verrouillez le bas de votre dos au moment de réaliser le geste. Positionnez correctement le dos, ni trop cambré, ni trop rond, et contractez les muscles du caisson abdominal. Autrement dit, serrez le ventre et serrez les fesses.

Pour sentir la bonne position du dos, il faut s’entraîner à basculer le bassin d’avant en arrière jusqu’à trouver la bonne attitude. Faites travailler vos jambes à la place du dos. Fléchissez-les sans excès plutôt que de plier le dos vers l’avant. Ecartez les jambes pour avoir des appuis stables. Si vous déplacez la personne, il faut pivoter sur vos pieds avant de vous déplacer plutôt que d’imposer une torsion à votre dos. Pour bien ressentir ce mouvement, on peut s’entraîner à prendre cette position seul avec une petite charge, le dos verrouillé.

En fait, on voit que la préparation au déplacement des personnes doit se faire selon certaines règles qu’il convient de respecter si l’on ne veut pas se « casser le dos ». Dans un prochain article, nous aurons l’occasion de voir comment s’y prendre pour soulever et déplacer une personne malade ou handicapée.

L’indicateur global et les indicateurs spécifiques

Conformément à l’analyse présentée ci-dessus, nous décomposons le concept de risque psychosocial en considérant en premier, les caractéristiques de la situation ou des conditions de travail de la personne concernée, qui peuvent constituer, pour elle, des dangers. En second, les risques que les réactions du sujet lui font courir face à ces dangers et, en troisième, les conséquences dommageables que la présence de ces risques fait peser sur lui.
Le risque psychosocial est donc un phénomène complexe et comportant plusieurs dimensions, différemment observable selon que l’on se place à l’amont, au médian ou à l’aval du risque, et qu’il serait illusoire de prétendre représenter, dans sa totalité, par un indicateur unique ou même, par seulement quelques indicateurs.
Pour fixer la terminologie, on désigne par l’expression indicateur global du risque psychosocial, tout instrument permettant de repérer simultanément les dangers qui provoquent le risque et la situation mentale de l’individu qui en souffre. Un indicateur global doit couvrir le plus large champ possible en termes d’entreprises et des personnes y travaillant, mais il ne peut être que sommaire au regard de la complexité du phénomène étudié.
C’est cet indicateur global qui fait défaut aujourd’hui. On parlera, à l’inverse d’indicateurs spécifiques, lorsqu’il s’agit d’instruments cherchant à explorer tel ou tel aspect du risque psychosocial et à l’expliquer plus en profondeur ou encore à détecter, vers l’aval, certains des dommages ou des comportements qui sont les conséquences de la présence de ce risque. Ces indicateurs spécifiques sont de grand intérêt car ils vont plus loin dans l’explication de certaines causes ou la recherche de certaines conséquences, mais ils ne peuvent prétendre à éclairer les deux aspects de la santé mentale et de la présence de dangers constitutifs du phénomène global.

Les indicateurs spécifiques tirés d’enquêtes

La principale enquête européenne est l’enquête de Dublin en Irlande, est faite par la Fondation Européenne pour l’Amélioration des Conditions de Vie et de Travail. Elle couvre un échantillon représentatif de la population active occupée de l’Europe des quinze. Elle est centrée sur la description générale des conditions de travail, parmi lesquelles le risque psychosocial. En France, l’enquête décennale sur la santé et l’itinéraire professionnel comporte un chapitre consacré à la santé mentale et aux troubles anxio-dépressifs. Elle permet de mesurer la perception de la santé mentale par la population et d’évaluer la prévalence des différents troubles. Sur les conditions de travail, l’enquête de base est réalisée tous les sept ans environ. Elle est couplée à l’enquête annuelle sur l’emploi de l’I.N.S.E.E, portant sur un échantillon de vingt mille personnes.

En bref, toutes ces enquêtes visent à décrire le salarié, les dangers de ses conditions de travail et l’ensemble des risques auxquels il est exposé, y compris les risques psychosociaux. Du fait même de sa grande richesse, l’information ainsi rassemblée n’est pas réductible à quelques données simples qui constitueraient la poignée des indicateurs recherchés. Il s’agit plutôt d’un vaste volume d’informations, qui relève plus d’une activité de recherche que de la simple démarche relevant de l’identification, la quantification et le suivi qui nous était demandée.
Ainsi, ces enquêtes sont fréquemment ciblées sur une population particulière ou sur un questionnement spécifique. Les questionnaires s’inspirent souvent des investigations internationalement validées mais sans leur coïncider complètement, ce qui ne permet pas toujours de leur appliquer les méthodes éprouvées de cotation.
Enfin, parce que les recherches portant sur les aspects médicaux de la santé mentale et les aspects sociaux de la santé mentale au travail sont rarement menées par les mêmes personnes, c’est dans des enquêtes distinctes que sont approchés ces deux aspects. Dès lors, le rapprochement entre la mesure de l’état de santé psychique de la personne enquêtée et celle de son risque psychosocial n’est pas possible faute d’avoir rassemblé dans une même enquête les questions visant à mesurer ces deux composantes.

Les indicateurs spécifiques tirés de sources administratives

Les médecins du travail rédigent un rapport annuel relatif à leur activité. Il ressort des auditions effectuées que bon nombre de ces rapports sont riches d’informations portant sur le sujet en cause. Malheureusement, ces rapports sont stockés sous forme écrite et au niveau régional. Les données qu’ils contiennent ne sont pas relevées selon un schéma commun qui les rendrait utilisables. Il est dommage que ce très important stock d’information ne soit utilisable qu’au sein des entreprises spécifiquement concernées, et reste, pour une large part, inexploité au plan national. Les auditions effectuées ont fait apparaître un assez large consensus sur l’intérêt d’observer certaines conséquences attribuables aux troubles psychosociaux, telles que l’instabilité des salariés dans leur poste de travail, l’absentéisme ou encore les arrêts pour maladie de courte durée. Tous ces éléments pourraient donc constituer des indicateurs spécifiques dans les statistiques relatives à certaines des conséquences comme les taux de rotation de la main d’œuvre, les arrêts maladie ou encore les offres d’emploi non satisfaites. Nous avons retenu ces trois domaines, souvent cités, mais peut-être en existe-t-il d’autres ?

Les experts de la prévention, cependant, soulignent les difficultés d’interprétation que présente ce type d’indicateurs : ils peuvent retracer l’évolution de causes multiples, différentes des aspects psychosociaux recherchés. Même lorsque la cause est effectivement psychosociale, le sens de son effet sur l’indicateur peut varier selon les circonstances. Quoiqu’il en soit, même ces indicateurs indirects sont imparfaits et faiblement disponibles dans l’immédiat et demanderaient quelques investissements.

Les indicateurs spécifiques

Cependant, la situation n’est pas fermée car l’information de base existe et doit permettre de construire une batterie d’indicateurs adaptés par secteur professionnel. Les indicateurs de rotation de la main d’oeuvre, régulièrement observés par catégories socioprofessionnelles constitueraient des indicateurs indirects du mal-être au travail. En outre, ces taux de rotation doivent être analysés en séparant les conditions d’entrée (C.D.D, C.D.I…) et les motifs de sortie tels que les démissions ou les licenciements.

De même, les offres d’emplois non satisfaites, indicateurs évidemment d’abord sensibles à la conjoncture économique, mais dont on signale l’importance pour détecter le mal-être dans certains métiers comme les abattoirs, la restauration, les métiers saisonniers et certains métiers du bâtiment.

L’absentéisme est un autre indicateur possible du mal-être au travail. Grâce à des statistiques fournies par l’assurance maladie, une analyse très détaillée des arrêts maladie devient possible. On peut même en dresser la répartition selon les critères croisés de la durée de l’arrêt et des caractéristiques du salarié concerné, au regard du secteur et de la taille de l’entreprise ou de l’établissement qui l’emploie. Il s’agit ensuite de construire des séries chronologiques de la fréquence relative de ces arrêts selon une nomenclature fine de secteur et par taille d’entreprise, le mieux étant de croiser les deux si l’abondance statistique le permet. Cela permettra d’établir la durée critique la mieux représentative de l’absentéisme pouvant caractériser le mal-être au travail.

Signalons enfin qu’il n’existe pas de recensement du nombre des suicides ayant eu lieu sur le lieu de travail ou présentant une forte présomption d’être liés au travail. Le centre d’épidémiologie sur les causes médicales de décès recense les suicides à partir de l’exploitation des certificats de décès mais ces derniers n’indiquent pas ceux qui sont intervenus sur le lieu de travail. Cependant, la C.N.A.M.T.S expérimente à ce jour un système de remontée d’informations pour comptabiliser les suicides au travail. Ces données ne seront pas disponibles avant un an. Il serait souhaitable qu’elles soient rendues publiques, ce qui n’est pas prévu à ce jour.

Finalement, à la différence des données d’origine administrative comme celles contenues dans les rapports des médecins ou des inspecteurs du travail, l’information de base existe sur des aspects connexes ou sur certaines conséquences du risque psychosocial ; elle est stockée sous une forme la rendant accessible, de sorte qu’il semble que la construction des quelques indicateurs évoqués soit possible de façon simple et pour un coût modéré.

Comme indiqué plus haut, les remontées ou les rapports des inspecteurs du travail et des médecins du travail restent des mines d’information encore insuffisamment exploitées au plan national. Concevoir une brève fiche statistique, l’annexer à ces rapports et exploiter cette information paraît un minimum indispensable pour valoriser l’information contenue dans ces rapports.

Les conclusions sur les indicateurs

La conclusion de ce tour d’horizon relatif aux statistiques disponibles est paradoxale. L’information relative au risque psychosocial est très riche et abondante pour tout ce qui relève des indicateurs spécifiques, qu’il s’agisse d’indicateurs directs tirés d’enquêtes ou indirects, dérivés de statistiques relatives à certaines conséquences ou dommages dus au risque psychosocial.
En revanche, il apparaît difficile d’en extraire un ou plusieurs indicateurs suffisamment synthétiques, rapidement disponibles, correspondant à une observation quantifiée, fiable et aussi neutre que possible au regard des théories explicatives et des causes sociales profondes des phénomènes observés, et qui soit, enfin, suffisamment crédible pour être acceptée sans réticence comme base du consensus social nécessaire à l’action commune.
Au surplus, il n’existe pas d’indicateur global observant simultanément et l’état de santé mental des personnes concernées, et celui de leurs conditions sociales de travail. La plupart des personnalités rencontrées durant la préparation de cet article ont regretté cette situation.

En fait, on comprend que le moment est venu pour la statistique publique d’exercer sa responsabilité et de prendre en charge la tâche de construire une base d’information simple, à l’intersection des besoins multiples énoncés par la recherche mais n’ayant pas vocation à satisfaire l’union de ces besoins : toute leur place doit être conservée aux enquêtes spécifiques, exploratoires, pilotes. En revanche, cette nouvelle base d’information devrait permettre de prendre une mesure indiscutable de l’ampleur et de la répartition du problème de façon à justifier s’il faut agir et où. La question de l’orientation de l’action impose de progresser sur la détermination des causes. Le moment est également venu, aussi, de tirer un meilleur parti de l’information d’origine administrative permettant la construction d’indicateurs indirects ou dérivés, repérant le risque psychosocial à partir de certaines de ses conséquences, comme ceux évoqués ci- dessus.

Il est recommandé de prévoir dans les salles de spectacles et de conférences des systèmes de transmission et d’amplification des sons pour les malentendants car tout le monde doit pouvoir entendre la même chose.

Des emplacements adaptés par rapport au nombre total d’occupants

Les installations sportives disposant de tribunes jusqu’à cinquante places assises doivent avoir au moins deux emplacements adaptés pour les handicapés en fauteuil roulant. Les emplacements sont répartis en divers endroits dans la salle au-delà de 300 places. Les tribunes de mille places doivent disposer d’un emplacement adapté par tranches de cinquante places supplémentaires, soit vingt et un. Au-delà de mille places, le nombre d’emplacements adaptés est fixé par arrêté municipal en respectant un minimum de vingt et un.
Les poignées de portes, les fentes des boîtes aux lettres, les boutons et interrupteurs électriques, les robinets, les différents dispositifs de commande et de services mis à la disposition du public doivent être accessibles par tous à une hauteur maximale de 1,30 m et à une hauteur minimale de 0,40 m. Un espace libre et accessible, horizontal, de 0,80 m x 1,30 m doit être réservé devant ou à côté de ces aménagements.

Tout établissement recevant du public assis doit pouvoir accueillir des personnes handicapées en fauteuil roulant dans les mêmes conditions d’accès que les autres personnes. La personne doit pouvoir atteindre sa place, consommer, assister aux activités ou aux spectacles sans quitter son fauteuil roulant. Les emplacements réservés dans les restaurants et les salles polyvalentes pourront être dégagés lors de l’arrivée des personnes à mobilité réduite. L’espace aménagé hors débattement de porte, hors tout obstacle a pour dimensions minimales 1,30 m x 0,80 m.

Toute personne à mobilité réduite doit pouvoir utiliser une installation sportive ou participer à une activité socio-éducative. Lorsqu’il y a lieu à déshabillage, au moins une cabine de déshabillage pour chaque sexe doit être aménagée et accessible par un cheminement praticable.
S’il existe des douches, au moins une douche doit être aménagée et accessible par un cheminement praticable. Si les douches sont séparées par sexe, au moins une devra être aménagée par sexe. Les cabines et les douches aménagées sont installées au même endroit que les autres, elles doivent comporter une zone d’assise et une barre d’appui selon les mêmes règles de hauteur que pour les W.C. Les cabines et les douches aménagées comportent un espace libre hors débattement de porte, hors tout obstacle qui a pour dimensions minimales 1,30 m x 0,80 m.

Les dimensions minimales entre murs ne peuvent être inférieures à 1,60 m x 0,80 m. Les commandes de douche doivent être accessibles et faciles à manœuvrer par une personne ayant des problèmes de préhension.
Dans les piscines, un bassin au moins doit être accessible par un chemin praticable. Les personnes à mobilité réduite peuvent être mises et retirées de l’eau avec les moyens propres de l’établissement. Il faut être attentif à l’aménagement des pédiluves.

La chambre

Tout établissement d’hébergement hôtelier doit comporter des chambres aménagées et accessibles. Il doit être pourvu d’un cheminement permettant de circuler librement autour du mobilier et permettant l’accès des équipements d’une largeur minimale de 0,90 m libre de tout obstacle. Une aire de 1,50 m de diamètre est prévue pour permettre la rotation en dehors de l’emplacement du mobilier.

La personne handicapée doit également pouvoir atteindre et utiliser les autres équipements et services collectifs. La largeur des portes mentionnées au chapitre « circulations horizontales – portes p 2 » s’applique à toutes les chambres pour en permettre l’accès par des personnes de différents handicaps. Les allèges vitrées permettent une bonne vision des personnes assises et des enfants.

La salle d’eau et les W.C.

S’il y a une salle d’eau, celle-ci devra avoir les mêmes caractéristiques que la chambre pour l’aire de rotation entre les appareils. Sinon, s’il existe au moins une salle de bain d’étage, elle est aménagée, accessible et on y accède par un cheminement praticable. On doit aménager un W.C accessible lorsque à un étage, une ou plusieurs chambres aménagées et accessibles ne comportent pas de W.C accessible.

Toute cette réglementation peut paraître un peu fastidieuse à mettre en pratique. Pourtant, elle est indispensable pour que les handicapés en fauteuil roulant puissent cohabiter avec les personnes dites valides dans les lieux publics. Elle évite aussi que les personnes à mobilité réduite soient bloquées à l’entrée de certains bâtiments qui leur sont « interdits » en raison de la conformation des locaux. Pour de plus amples informations, vous pouvez consulter le Code de la Construction et de l’Habitation Art R 111-19 alinéa a, b et c ; Art R 111-19-2 alinéa a, b, c et d ; Art L 111-8-1 ; L 111-8-2 ; L 111-8-3 ; L 111-8-4

Les exigences réglementaires générales sur les circulations verticales ou d’un étage à l’autre.

Les ascenseurs

L’ascenseur est obligatoire si l’établissement peut recevoir cinquante personnes en étage ou en sous-sol ou, si l’installation reçoit moins de cinquante personnes lorsque des prestations ne peuvent être offertes au rez-de-chaussée ou au niveau d’accès. Le seuil de cinquante personnes est porté à cent personnes en établissement scolaire. L’ascenseur est praticable si ses caractéristiques permettent son utilisation par une personne en fauteuil roulant. Les portes coulissantes sont obligatoires. Les commandes sont à une hauteur maximale de 1,30 m et la précision d’arrêt est de 2 cm au maximum. Si l’ascenseur possède plusieurs faces de service, les dimensions minimales de 1 m parallèlement à la porte x 1,30 m perpendiculairement à la porte sont obligatoires face à chacune des portes.

Les escaliers

Les escaliers doivent être utilisables par des personnes à mobilité réduite ayant des difficultés pour se déplacer, sauf s’ils sont doublés par un ascenseur. La largeur minimale est de 1,20 m s’il ne comporte aucun mur, de 1,30 m s’il comporte un mur d’un seul coté et de 1,40 m s’il est entre deux murs. La hauteur maximale des marches est de 16 cm et la largeur minimale du giron est de 28 cm. Les bords des marches doivent être bien visibles. Les escaliers franchissant un dénivelé de plus de trois marches, intérieurs ou extérieurs, doivent comporter des mains courantes préhensibles de part et d’autre. La main courante dépasse les premières et dernières marches de chaque volée.

La largeur de l’escalier se mesure entre mains courantes lorsqu’il n’y a pas de murs, entre main courante et mur lorsqu’il n’y a qu’un mur. Sur un escalier balancé ou circulaire, le giron de marche se mesure dans une zone située entre 0,60 m du coté intérieur et 0,60 m du coté extérieur. A l’intérieur ou à l’extérieur, tout escalier non doublé par un ascenseur doit l’être par une rampe. La commande des systèmes de fermetures automatiques des barrières, des portails et d’éclairage doit être possible par une personne handicapé depuis un fauteuil roulant.

Les places de stationnement

Les places de stationnement intérieures ou extérieures doivent être accessibles aux personnes circulant en fauteuil roulant dans les installations recevant du public. Un emplacement doit être adapté par tranche de 50 places pour les parcs jusqu’à 500 places. Au-delà de 500, le nombre de places est fixé par arrêté municipal avec au minimum 10 emplacements adaptés. La bande d’accès latérale doit avoir une largeur de 0,80 m sans que la largeur totale de l’emplacement soit inférieure à 3,30 m.

Les équipements sanitaires et pratiques

Dans les toilettes, l’espace d’accès latéral à la cuvette peut-être complété utilement par un espace d’accès frontal. Chaque niveau accessible, lorsque des W.C. sont prévus pour le public, doit comporter au moins un W.C. aménagé pour les personnes en fauteuil roulant. Les W.C. aménagés doivent être installés au même emplacement que les autres cabinets d’aisances lorsque ceux-ci sont regroupés. Lorsque les W.C. sont séparés par sexe, un W.C. accessible doit être aménagé par sexe. L’espace d’accès latéral à la cuvette, hors débattement de porte et hors tout obstacle a pour dimensions minimales 1,30 m x 0,80 m. La hauteur de la cuvette doit se situer entre 0,46 et 0,50 mètre. La barre d’appui doit comporter une partie horizontale, située entre 0,70m et 0,80 m de hauteur. La commande de chasse d’eau doit être accessible et facile à manœuvrer par une personne ayant des problèmes de préhension. Un lavabo au moins par groupe de lavabos doit être accessible ainsi que les divers aménagements tels que miroir, sèche-mains, distributeur de savon.

L’usage du téléphone

Il est souhaitable de prévoir des dispositions facilitant l’usage du téléphone aux personnes atteintes de déficiences auditives, en particulier des téléphones avec induction magnétique et des minitels avec fonction dialogue. Lorsque le téléphone est prévu, un appareil au moins avec cadran et combiné comporte des commandes à hauteurs adaptées et accessibles. L’accès au téléphone doit se faire par un cheminement praticable horizontal. Le numéro de téléphone de la cabine doit être inscrit en relief et en caractères Braille à proximité de l’appareil. La possibilité de s’asseoir doit être offerte aux personnes ayant des difficultés de marche dans tous les lieux où le public est appelé à stationner comme les bureaux ou la salle d’attente. Il est souhaitable de prévoir l’installation de différents systèmes d’amplification et de transmission des sons pour tenir compte des différents handicaps auditifs. Les signaux sonores doivent être doublés par des signaux lumineux et inversement. La hauteur d’au moins un des guichets, tablettes lorsqu’ils existent, doit être accessible aux personnes à mobilité réduite.

Les éléments divers

Les poignées de portes, les fentes des boîtes aux lettres, les boutons et interrupteurs électriques, les robinets, les différents dispositifs de commande et de services mis à la disposition du public doivent être accessibles par tous à une hauteur maximale de 1,30 m et à une hauteur minimale de 0,40 m. Un espace libre et accessible, horizontal, de 0,80 m x 1,30 m doit être réservé devant ou à côté de ces aménagements. Les divers écrans de lecture ou dispositifs d’information doivent être orientés convenablement pour en avoir une parfaite vision en sachant que la hauteur moyenne des yeux d’une personne en fauteuil roulant se situe entre 1,10 m et 1,25 m.

La signalisation

Le symbole international d’accessibilité, d’une personne assise dans un fauteuil roulant vue de profil stylisé sur fond bleu, sera seul utilisé lorsque les aménagements ne sont pas facilement repérables. Les places de stationnement sont signalées par panneau et seuls les véhicules de transport collectif de personnes handicapées ou les véhicules arborant le sigle « GIG » ou « GIC » peuvent stationner sur ces emplacements adaptés.

Les risques psychosociaux posent des problèmes difficiles car ils concernent les comportements psychiques individuels et sociaux les plus complexes : ceux des hommes au travail. Ces questions mobilisent les connaissances des chercheurs qui travaillent dans les domaines de la médecine, de la sociologie, de l’ergonomie, voire de l’anthropologie qui décryptent les tensions résultant de la personnalité de chacun et des contraintes sociales. Mais elles mobilisent aussi les expériences de terrain accumulées par les partenaires sociaux qui se heurtent, sur le lieu de travail à l’apparition de ces risques. Ces questions mobilisent tout autant les praticiens, publics ou privés, pour tenter de prévenir ces difficultés et de remédier à leurs conséquences. Nous allons voir dans cet article quels sont les concepts utilisés pour définir les risques psychosociaux.

Définir et délimiter les risques psychosociaux

Le plus récent rapport de l’Observatoire Européen des Risques de l’Agence Européenne de la Santé et de la Sécurité au Travail, confirme que les importants changements survenus dans le monde du travail ces dernières décennies ont entraîné l’émergence des risques psychosociaux. A côté des risques physiques, biologiques et chimiques, ils apparaissent comme majeurs. Ces risques psychosociaux font référence à de nombreuses situations telles que le stress, le harcèlement moral, la violence, la souffrance, le suicide, la dépression, les troubles musculo-squelettiques, etc. Cette pluralité justifierait peut-être qu’on utilise le singulier, le risque psychosocial, comme on parle du risque cardiovasculaire en se référant au modèle médical.

Le stress, premier risque psychosocial

La grande variété des thèmes mis sous le vocable de risque psychosocial est source d’une grande confusion. Ces thèmes recouvrent en effet les situations et leurs effets, sans distinction entre les causes et les conséquences. Cette confusion tient non seulement à la diversité de ces risques mais aussi à la complexité des liens qui les unissent entre eux. Ainsi, l’anxiété ou la dépression peuvent apparaître comme conséquences du stress, des violences au travail, des harcèlements ou d’un traumatisme. Dans le cas des addictions, ce peut être tout autant la conséquence que la cause. On remarque que des actions de prévention et de lutte sur le terrain, dans une entreprise, par exemple, permettent de définir les catégories actives. Ainsi, et en reprenant les définitions de l’Agence Européenne de la Sécurité et de la Santé au Travail, ces risques peuvent être classés selon plusieurs critères : stress, harcèlement, violence interne, violence externe, addictions. La France n’est pas le seul pays à prêter attention aux risques psychosociaux. En ce qui concerne la recherche, la médecine, l’épidémiologie et la sociologie qu’il est nécessaire de mobiliser pour progresser, notre pays ne présente pas de retard manifeste. Par contre, la mobilisation des connaissances accumulées au profit d’une action effective de prévention, de détection, de guérison ou de réparation est en retard par rapport à ce qui se fait en Europe du Nord. La faiblesse du consensus social dans l’approche de ces problèmes constitue vraisemblablement la cause principale de ce retard.

Les harcèlements et les violences au travail

Le caractère spécifique des autres catégories de risques psychosociaux suggère un traitement particulier, adapté à cette différence. Mais encore faut-il que ces troubles soient effectivement détectés et ces traitements particuliers entrepris, ce qui n’est pas toujours le cas. Ainsi, si les troubles liés aux harcèlements, à un traumatisme ou à une addiction ne sont pas toujours traités en tant que tels, ni pris en charge au moment où ils provoquent stress, anxiété ou dépression. Une autre raison renforce ce choix, car du fait de leur caractère spécifique, les troubles liés aux violences, aux harcèlements ou au stress post traumatique posent sans doute moins de problème d’identification de leur cause, ce qui permet de poser plus clairement le problème de la responsabilité juridique éventuellement engagée. Cette clarification aide incontestablement à l’établissement du consensus d’approche de ces troubles, de sorte que la réflexion sociale y est plus mature comme en témoigne les sections de l’arsenal législatif et réglementaire qui les concerne. A l’inverse, ce consensus dans l’identification des causes fait singulièrement défaut pour les troubles liés au stress et à leurs possibles conséquences anxieuses ou dépressives. En fait, les harcèlements apparaissent comme des formes spécifiques et extrêmes, d’un trouble porté au bien-être au travail et générateur de souffrance voire de troubles psychologiques. Du fait précisément de leur caractère extrême, ils font l’objet d’une réglementation particulière et leur caractère spécifique permet qu’ils soient in fine soumis à l’appréciation du juge.

Une approche ergonomique ou médicale du stress ?

La compréhension des causes, l’évaluation et les actions à mettre en œuvre sont très dépendantes du type de risque psychosocial repéré. Il ne semble pas y avoir une méthodologie unique qui conviendrait pour l’ensemble de ces risques. Mais cibler le stress est une façon simple de détecter ces risques à divers stades des enchaînements des causes et des effets qui leurs sont propres. Il est également intéressant d’entendre les réponses des personnes qui témoignent sur ce qu’elles entendent par risques psychosociaux. De nombreuses études internationales font aussi apparaître le stress comme le plus fréquent des risques psychosociaux. Un état de stress survient lorsqu’il y a un déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes que lui impose son environnement et la perception qu’elle a de ses propres ressources pour y faire face. L’individu est capable de gérer la pression à court terme qui peut être considérée comme positive mais il éprouve de grandes difficultés face à une exposition prolongée à des pressions intenses.
En outre, le stress n’est pas une maladie mais une exposition prolongée au stress peut réduire l’efficacité au travail et peut causer des problèmes de santé. Plusieurs modèles scientifiques du stress professionnel ont pu être élaborés et validés quant à leur capacité à traduire l’impact sur la santé mentale et physique des individus. Deux modèles s’inscrivent dans le courant ergonomique du stress au travail, celui de Karasek et celui de Siegrist :

Le modèle de KARASEK

Dans ce modèle, la demande faite à l’individu est atténuée par le contrôle que peut exercer l’individu. Les activités professionnelles les plus dommageables en terme de stress excessif sont celles qui cumulent une forte demande et un plus faible contrôle menant à une activité très contraignante. A la différence des professions dites actives qui concentrent une forte demande et un plus fort contrôle, et celles passives ayant une faible demande, un plus faible contrôle. Il existe aussi des activités peu contraignantes, faible demande, plus fort contrôle. Une troisième dimension a été ajoutée à ce modèle : le soutien social. L’association de la forte demande, plus faible contrôle, plus l’absence de soutien représente la situation la plus délétère pour l’individu en terme de risque pour sa santé.

Le modèle de SIEGRIST (effort-récompense)

Ici, la charge de l’effort fourni par l’individu va être atténuée par le sentiment que cet effort est payé en retour. Cette récompense n’est pas seulement matérielle comme une rémunération, mais aussi une reconnaissance sociale et symbolique du sens donné à l’effort. Chacun de ces modèles a une forte validité scientifique bien que de nombreuses critiques aient porté sur le fait qu’aucun de ces modèles ne pouvait à lui seul expliquer la totalité de la problématique du stress au travail. Evaluer cette problématique, tout comme définir des actions de prévention sur la base d’un seul, voire même simultanément de chacun des deux modèles n’est pas satisfaisant. Il existe en effet bien d’autres déterminants qu’il n’est pas possible d’ignorer. Ainsi, les relations interindividuelles négatives, l’ambiguïté et les conflits de rôle, la mauvaise gestion du changement. D’autres modèles appartiennent davantage aux approches individuelles du stress, soit médicales comme les modèles de Selye et de Laborit, soit psychologiques modèle de Lazarus.

Le modèle de SELYE (la réponse d’adaptation)

C’est le modèle historique du stress proposé par Hans Selye dès les années 1930. Le stress est défini comme la réponse de l’organisme à toute demande qui lui est faite, dans une finalité d’adaptation. Cette réponse de l’organisme est biologique, physiologique, cognitive et émotionnelle. Ce n’est que lorsque ces réponses deviennent régulières et de plus en plus rapprochées que la situation à gérer dépasse les capacités d’adaptation. L’organisme supporte tout cela de plus en plus mal et les conséquences néfastes peuvent survenir par épuisement.
Le modèle de LABORIT (l’inhibition de l’action)

Il repose sur une conception bio-comportementale du stress. La réaction de stress n’a qu’une finalité : assurer la survie de l’organisme face à un danger. Ce modèle repose sur nos connaissances dans le domaine de la biologie et des neurosciences et en particulier du rôle du cerveau limbique émotionnel dans la mécanique du stress. C’est parce que nos réactions primaires de stress, l’attaque ou la fuite, la « fight or flight response », ne peuvent se réaliser que si l’inhibition de l’action prend le dessus et que le stress devient pathogène.
Le modèle de LAZARUS (la double évaluation de la situation)

Ici, le stress résulte de la double évaluation que fait l’individu de la situation de stress. L’évaluation primaire concerne le danger ou la menace que représente potentiellement cette situation alors que l’évaluation secondaire consiste en la perception qu’a l’individu des ressources dont il dispose pour faire face à cette menace. Autant que la situation de stress, c’est l’évaluation d’une menace sans possibilités d’y faire face avec suffisamment de ressources qui s’avère être nocif pour l’individu.

En fait, aborder les risques psychosociaux, et en particulier le stress, en ne tenant compte que des aspects organisationnels et en adoptant donc une démarche ergonomique pure réduirait l’approche aux seules conditions de travail. De la même façon, aborder ces mêmes risques en ne tenant compte que de l’individu et en adoptant une démarche exclusivement médicale réduirait cette fois-ci l’approche à la seule santé mentale au travail. C’est bien sûr l’association de cette double dimension et son intégration qui nous semble souhaitable.

L’ergonomie est la science qui consiste à améliorer les relations entre l’homme et son environnement. Dans le cadre de l’accessibilité des personnes handicapées, cela passe par une réglementation qu’il faut connaître pour respecter les spécifications techniques, dimensionnelles et organisationnelles pour que les locaux qui accueillent du public soient accessibles à tous. C’est ce que cet article va s’efforcer de préciser.

LES EXIGENCES RÈGLEMENTAIRES GÉNÉRALES SUR LES CIRCULATIONS HORIZONTALES OU SUR UN MÊME ÉTAGE.

Le cheminement praticable doit être l’accès usuel ou l’un des passages habituels. Il doit conduire le plus directement possible et sans coupure, de la limite du permis de construire ou de la zone de travaux jusqu’aux espaces ou installations ouvertes au public. Les sols doivent être non meubles, non glissants et sans obstacle à la roue. Le profil en long est de préférence horizontal, et sans saillie. Si une pente est inévitable, on admet la valeur de 4 à 5%. Toute dénivellation doit être franchie par un plan incliné s’il n’y a pas d’ascenseur. La disposition du garde corps ne s’applique pas aux quais. Des paliers de repos horizontaux, hors débattement des portes sont nécessaires tous les 10 m dans les rampes entre 4% et 5%, en haut et en bas de chaque plan incliné devant toutes les portes et à l’intérieur de chaque sas. Les saillies sur le sol sont arrondies. Entre deux aspérités, la distance minimale est de 2,50 m. Les pentes comportant des saillies successives, dites « pas d’âne » sont interdites. Le dévers ou profil en travers, s’il ne peut être évité est inférieur à 2%. La largeur minimale des cheminements est de 1,40 m ou de 1,20 m s’il n’y a pas de mur de part et d’autre. Il faut faire attention aux grilles, fentes et trous qui sont des obstacles aux roues ou aux cannes. Les aveugles qui se déplacent doivent pouvoir détecter avec leur canne les différents obstacles, ces derniers seront de couleur contrastée par rapport à l’environnement immédiat pour les malvoyants.

Les portes

Toutes les portes des espaces accessibles au public sont concernées. On entend par là les portes des W.C, cabines, portillons, etc. Les commandes de manœuvre d’ouverture et de fermeture doivent être conçues, réglées et entretenues pour permettre une ouverture facile. La forme des poignées doit en permettre une bonne préhension. La largeur minimale des portes est proportionnelle au nombre d’occupants ou la surface du local. Donc, si le local contient cent personnes, les portes sont larges de 1,40 m avec un minimum de 0,80 m. Pour moins de cent personnes, la porte fait au moins 0,90 m.